Club C2E

Certificats d'économies d'énergie

Fondé par l'ATEE en 2006, le Club des Certificats d'Économies d'Énergie (Club C2E) regroupe les acteurs majeurs participant au mécanisme des certificats d'économie d'énergie. acteurs majeurs participant au mécanisme des certificats d'économie d'énergie. Véritable espace d'échanges et de concertation, il réunit l'ensemble des parties prenantes engagées dans la maîtrise de l'énergie et la transition énergétique, notamment :

• - les maîtres d'ouvrage consommateurs d'énergie, tels que les collectivités territoriales, les entreprises industrielles et tertiaires, ainsi que leurs organisations professionnelles ;

• - les fournisseurs d'énergie, qu'ils interviennent dans les secteurs de l'électricité, du gaz, du charbon, de la chaleur et du froid, du fioul ou des carburants ;

• - les maîtres d'œuvre, bureaux d'études, sociétés de services en efficacité énergétique, entreprises de construction, d'installation ou de maintenance, ainsi que les fournisseurs d'équipements et de solutions techniques ;

• - les agences locales et régionales de l'énergie et de l'environnement, les organismes de recherche et d'enseignement supérieur, les établissements financiers et les associations professionnelles.

Par cette diversité d'acteurs, le Club C2E favorise le partage d'expériences, la diffusion des bonnes pratiques et l'évolution du dispositif des certificats d'économies d'énergie.

Le Club C2E a pour principales missions de :

- participer à l'amélioration du catalogue de fiches d'opérations standardisées; 

- soutenir les intervenants du système pour les aider à appréhender et à perfectionner sa mise en œuvre en lien avec leurs activités; 

- renseigner les intervenants sur les mécanismes du système et les changements réglementaires associés.

Afin de fédérer l'ensemble des acteurs autour d'une même dynamique et de favoriser un travail collaboratif efficace, le Club C2E a structuré son activité autour de groupes de travail sectoriels.

Les groupes de travail de l'Agriculture, du Bâtiment, de l'Industrie, des Réseaux et du Transport sont chargés de repérer les actions susceptibles de bénéficier de fiches d'opérations standardisées et d'établir les procédures de calcul des forfaits associés pour les certificats d'économies d'énergie (CEE).

Film sur les rôles de la DGEC, l’ADEME et l’ATEE/Club C2E dans le cadre du dispositif des CEE

Les projets de fiches d'opérations standardisées sont conçus dans les groupes de travail, ensuite soumis à l'expertise de l'ADEME avant d'être présentés à la Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC).

À l'issue de cette phase de conception et de validation, les projets de fiches sont soumis pour avis au Conseil supérieur de l'énergie. La version définitive est ensuite arrêtée par la DGEC et publiée par arrêté au Journal officiel, rendant ainsi la fiche applicable dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE).

Film sur le processus de création et de révision d'une fiche d'opération standardisée

Film sur comment calculer le forfait CEE d'une opération d'économies d'énergie?